Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCHELEAU
/
HERITAGE MEILLEURE PAR NATURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HERITAGE MEILLEURE PAR NATURE
SOCHELEAU

Numéro de dépôt :
4598097
Date de dépôt :
12/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2029
HERITAGE MEILLEURE PAR NATURE de SOCHELEAU

Présentation de la marque HERITAGE MEILLEURE PAR NATURE

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2019 par SOCHELEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HERITAGE MEILLEURE PAR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est SOCHELEAU domicilié(e) Les Vergers de la Blottière Saint Gerges-des-Gardes - 49120 - Chemillé en Anjou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTHEMA 2, Madame Marie-Pierre L'HOPITALIER domicilié(e) 3, mail du Front Populaire - 44200 - Nantes - France.

La marque HERITAGE MEILLEURE PAR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERITAGE MEILLEURE PAR NATURE arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.

SOCHELEAU a également déposé les autres marques suivantes : HERITAGE


SOCHELEAU - Les Vergers de la Blottière Saint Gerges-des-Gardes - 49120 - Chemillé en Anjou - France


PARTHEMA 2, Madame Marie-Pierre L'HOPITALIER - 3, mail du Front Populaire - 44200 - Nantes - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Pommes (fruits frais) ;

Jus de pommes (boissons à base de fruits) ;

Services de production de pommes (services de l'agriculture).